REIKIDO FRANCE · PATRICE GROS

Contrat de formation

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Un arbre au Japon, entouré d’une corde traditionnelle
La voie de la présence

Contrat de Formation Professionnelle (article L.920-13) - Merci de ne renvoyer qu’un seul exemplaire

Entre les soussignés :
1) Patrice Gros (300 Chemin de la Ginestière, Domaine de St. Antoine, 06200 Nice), formateur en stages d’énergétique (thérapie R.e.i.k.i®), enregistré sous le numéro de déclaration d’existence 93 06 033 44 06 auprès de la Préfecture de la région PACA
2) (Nom, prénom, adresse, téléphone et email du cocontractant ci-après désigné le stagiaire)
Nom........................................................... Prénom .......................................................... Adresse..........................................................................
..................................................................................................................................................................................................................................
Tél......................................................................... Email...........................................................................................................................................
Article 1 : Objet
En exécution du présent contrat, le formateur s’engage à organiser l’action de formation intitulée : Stage d’énergétique Reiki Premier Degré.
Article 2 : Nature et caractéristiques des actions de formations
• L’action de formation entre dans la catégorie des actions d’acquisition de compétences, d’entretien ou de perfectionnement des connaissances, prévue par l’article 900-2 du code du travail.
• Elle a pour objectif de développer : le potentiel énergétique du stagiaire, la gestion du stress, la maitrise des techniques de soins énergétiques (sensibilisation aux trajets énergétiques, aux centres principaux d’énergie et à la façon de les traiter - mise en application des méthodes de soins manuelles) ; Apprentissage de techniques de relaxation, de visualisation, de concentration et de techniques de sons.
• A l’issue de la formation, un certificat sera délivré au stagiaire.
• La durée du stage est fixée à deux jours.
• Le programme de formation (dépliant et/ou document de présentation) figure en annexe du présent contrat.
Article 3 : Organisation de l’action de formation
• L’action de formation aura lieu du 15 au 16 novembre 2008, à NICE.
• Elle est organisée pour un effectif de 10 à 12 stagiaires.
• Les conditions générales dans lesquelles la formation est dispensée, notamment les moyens pédagogiques et techniques, sont les suivants : applications pratiques durant le séminaire, support de cours et notes de stages.
• Les diplomes, titres ou références de la personnes chargée de la formation sont indiqués ci-après : mai 1988/Paris (1er degré - Usui Shiki Ryoho) ; octobre 1988/Nice (2nd degré - Usui Shiki Ryoho) ; novembre 1990/Nice (maitrise/enseignant - Usui Shiki Ryoho) ; juin 1996 et juin 1997/Londres (perfectionnement/Jin Kei Do - Buddho System of Healing) ; août 1999/Vancouver (perfectionnement/acquisition des techniques japonaises - Usui Reiki Ryoho) ; novembre 2000 et janvier 2001/Londres (perfectionnement Usui Teate) ; septembre 2003/Danemark (perfectionnement et maitrise Komyo Reiki).
Article 4 : Délai de rétractation
A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut-être exigée du stagiaire et le chèque de caution sera rendu (cette modalité n’a pas lieu si la date du stage intervient moins de 10 jours suivant l’envoi du présent contrat).
Au-delà, les arrhes restent acquis par l’organisme de formation afin de couvrir les frais de dossier d’inscription et de déplacements.
Article 5 : Dispositions financières
• L’action de formation est fixée à : 150 Euros.
• Le stagiaire s’engage à verser : 30 % du coût de la formation à réception du présent contrat - soit 45 Euros. Le paiement du solde sera réclamé au terme de la formation.
Article 6 : Interruption du stage
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation (1) ou l’abandon du stage par le stagiaire (2) pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : 1/Organisme de formation : Les arrhes restent acquis à l’organisme de formation. Une proposition de reconduction d’une nouvelle formation sera proposée, selon les disponibilités de programmes de l’organisme de formation. 2/Stagiaire : La totalité du coût de la formation reste acquis par l’organisme de formation. Une proposition de reconduction d’une nouvelle formation sera proposée, mais fera l’objet de l’envoi d’un nouveau contrat de formation.
Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue (du fait d'un évènement imprévisible, insurmontable et étranger à la personne), le contrat de formation professionnelle est résilié et seules les prestations de formation effectivement dispensées sont dues (au prorata temporis de leur valeur prévue au contrat).
Article 7 : Cas de différend
Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, le tribunal de Nice sera seul compétent pour régler le litige.
Fait, en double exemplaire, à Nice, le 26 juillet 2008.
Pour le stagiaire ...........................................................................................................................................................;Pour l’organisme de formation
(date, prénom, nom et signature du stagiaire) ........................................................................................................................................(prénom, nom)
..............................................................................................................................................................................................................Patrice Gros