Contrat de Formation Professionnelle (article L.920-13) - Merci de ne renvoyer qu’un seul exemplaire
Entre les soussignés :
1) Patrice Gros (300 Chemin de la Ginestière, Domaine de St. Antoine,
06200 Nice), formateur en stages d’énergétique (thérapie
R.e.i.k.i®), enregistré sous le numéro de déclaration
d’existence 93 06 033 44 06 auprès de la Préfecture de
la région PACA
2) (Nom, prénom, adresse, téléphone et email du cocontractant
ci-après désigné le stagiaire)
Nom........................................................... Prénom
.......................................................... Adresse..........................................................................
..................................................................................................................................................................................................................................
Tél.........................................................................
Email...........................................................................................................................................
Article 1 : Objet
En exécution du présent contrat, le formateur s’engage
à organiser l’action de formation intitulée : Stage d’énergétique
Reiki Premier Degré.
Article 2 : Nature et caractéristiques des actions de formations
• L’action de formation entre dans la catégorie des actions
d’acquisition de compétences, d’entretien ou de perfectionnement
des connaissances, prévue par l’article 900-2 du code du travail.
• Elle a pour objectif de développer : le potentiel énergétique
du stagiaire, la gestion du stress, la maitrise des techniques de soins énergétiques
(sensibilisation aux trajets énergétiques, aux centres principaux
d’énergie et à la façon de les traiter - mise en
application des méthodes de soins manuelles) ; Apprentissage de techniques
de relaxation, de visualisation, de concentration et de techniques de sons.
• A l’issue de la formation, un certificat sera délivré
au stagiaire.
• La durée du stage est fixée à deux jours.
• Le programme de formation (dépliant et/ou document de présentation)
figure en annexe du présent contrat.
Article 3 : Organisation de l’action de formation
• L’action de formation aura lieu du 15 au 16 novembre 2008, à
NICE.
• Elle est organisée pour un effectif de 10 à 12 stagiaires.
• Les conditions générales dans lesquelles la formation
est dispensée, notamment les moyens pédagogiques et techniques,
sont les suivants : applications pratiques durant le séminaire, support
de cours et notes de stages.
• Les diplomes, titres ou références de la personnes chargée
de la formation sont indiqués ci-après : mai 1988/Paris (1er
degré - Usui Shiki Ryoho) ; octobre 1988/Nice (2nd degré - Usui
Shiki Ryoho) ; novembre 1990/Nice (maitrise/enseignant - Usui Shiki Ryoho)
; juin 1996 et juin 1997/Londres (perfectionnement/Jin Kei Do - Buddho System
of Healing) ; août 1999/Vancouver (perfectionnement/acquisition des
techniques japonaises - Usui Reiki Ryoho) ; novembre 2000 et janvier 2001/Londres
(perfectionnement Usui Teate) ; septembre 2003/Danemark (perfectionnement
et maitrise Komyo Reiki).
Article 4 : Délai de rétractation
A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire
a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme
de formation par lettre recommandée avec accusé de réception.
Dans ce cas, aucune somme ne peut-être exigée du stagiaire et
le chèque de caution sera rendu (cette modalité n’a pas
lieu si la date du stage intervient moins de 10 jours suivant l’envoi
du présent contrat).
Au-delà, les arrhes restent acquis par l’organisme de formation
afin de couvrir les frais de dossier d’inscription et de déplacements.
Article 5 : Dispositions financières
• L’action de formation est fixée à : 150 Euros.
• Le stagiaire s’engage à verser : 30 % du coût de
la formation à réception du présent contrat - soit 45
Euros. Le paiement du solde sera réclamé au terme de la formation.
Article 6 : Interruption du stage
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme
de formation (1) ou l’abandon du stage par le stagiaire (2) pour un
autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent
contrat est résilié selon les modalités financières
suivantes : 1/Organisme de formation : Les arrhes restent acquis à
l’organisme de formation. Une proposition de reconduction d’une
nouvelle formation sera proposée, selon les disponibilités de
programmes de l’organisme de formation. 2/Stagiaire : La totalité
du coût de la formation reste acquis par l’organisme de formation.
Une proposition de reconduction d’une nouvelle formation sera proposée,
mais fera l’objet de l’envoi d’un nouveau contrat de formation.
Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite
de force majeure dûment reconnue (du fait d'un évènement
imprévisible, insurmontable et étranger à la personne),
le contrat de formation professionnelle est résilié et seules
les prestations de formation effectivement dispensées sont dues (au
prorata temporis de leur valeur prévue au contrat).
Article 7 : Cas de différend
Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés
à l’amiable, le tribunal de Nice sera seul compétent pour
régler le litige.
Fait, en double exemplaire, à Nice, le 26 juillet 2008.
Pour le stagiaire ...........................................................................................................................................................;Pour
l’organisme de formation
(date, prénom, nom et signature du stagiaire) ........................................................................................................................................(prénom,
nom)
..............................................................................................................................................................................................................Patrice
Gros
